Peut-on assurer une moto sans permis ?

Aussi inconditionnelle soit-elle, la passion pour la moto va de pair avec certaines contraintes administratives et sécuritaires dont la plus importante est la possession d’un permis. En plus de garantir une maîtrise de votre engin ainsi que de la conduite aux yeux de tous, il simplifie certaines procédures visant à régulariser ce dernier (souscription d’une assurance notamment). Quoi qu’il en soit, il faut savoir que sous certaines conditions, il est possible d’acheter et même d’assurer sa moto sans être détenteur du permis de conduire.

L’assurance d’une moto est-elle obligatoire même sans permis ?

Selon le Code des Assureurs, l’intégralité des véhicules terrestres à moteur quels qu’ils soient (moto, voiture, camping-car…) doivent au moins posséder une assurance au tiers. En d’autres termes, chaque propriétaire est tenu de souscrire une assurance Responsabilité Civile protégeant autrui des dommages qu’il serait susceptible d’occasionner.

Cela signifie que l’assurance moto est obligatoire (à minima au tiers) pour l’ensemble des deux-roues. Une obligation valable aussi bien pour les deux-roues stationnés toute l’année que pour les motos en circulation. Par ailleurs, les motos non homologuées pour la voie publique (sans carte grise ou dont les spécifications ne permettent pas de circuler sur la voie publique) devront également s’y conformer.

Dans le même temps, une moto devra également être obligatoirement assurée que son propriétaire ait un permis correspondant ou non. Il est possible d’assurer son deux-roues sans permis en ce sens où la pièce n’est pas exigée par la loi avant d’assurer un véhicule. Le propriétaire pourra éventuellement prendre une police d’assurance portant son nom.

Quelles garanties souscrire pour une moto sans permis ?

Comme mentionné plus haut, une moto sans permis devra nécessairement avoir au moins une assurance Responsabilité Civile. Auquel cas, le pilote sera seul responsable des déconvenues en cas d’accident.

En ce qui concerne le choix de l’assurance moto, sachez que le produit peut être personnalisé autant de fois que voulu. Il sera donc possible de choisir auprès de mutuelles, de banques ou d’assureurs (spécialisés ou généralistes) : une formule d’assurance, des garanties complémentaires, des options et des renforts de garanties.

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Vous devez cependant déterminer au préalable vos besoins ainsi que votre budget afin de savoir si vous devriez opter pour une formule d’assurance uniquement ou si vous preniez un supplément. Quoi qu’il en soit, vous avez trois types de garanties pour une moto sans permis :

  • Une formule au tiers : garantie basique, vous pouvez y avoir recours si votre engin a une faible valeur vénale (elle couvre certes les dégâts causés à autrui en cas d’accident, mais ne vous protège pas en cas de vol) ;
  • Une formule intermédiaire : qui elle couvre également en cas de vol et d’incendie ;
  • Une formule tous risques : qui comme son nom l’indique est à la fois une garantie tous dommages et une protection personnelle du conducteur. Bien entendu, il s’agit de la formule la plus coûteuse.

Quels sont les risques de la conduite d’une moto sans permis ou assurance ?

Selon toute évidence, arpenter les routes sur une moto sans permis ou assurance serait commettre une infraction qui peut être soumise à d’importantes sanctions. Un premier défaut de permis constater durant un contrôle vous exposerait à une amende forfaitaire délictuelle de 800 €. Laquelle amende peut être minorée à 640 € dans le cas où vous vous en acquittez sous 15 jours et majorée à 1600 € si le règlement excède les 45 jours.

Si vous êtes contrôlé une autre fois sans permis, vous risquez une peine d’emprisonnement d’un an et 15 000 € d’amende ainsi que des peines complémentaires tels que des travaux d’intérêt général.

Pour un défaut d’assurance moto, l’amende s’élève à 3 750 €. Multiplié par deux en cas de récidive. Le motard s’expose là également à des peines complémentaires telles que la suspension de son permis moto, la saisie du véhicule…

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Lea

Lea

Léa est conseillère en assurances chez les-meilleures-assurances.fr. Elle a plus de six ans d'expérience dans le secteur des assurances et beaucoup de connaissances lorsqu'il s'agit de choisir la couverture appropriée pour ses clients. Elle se consacre à l'art et aux voyages pendant son temps libre.